L'Assemblée Générale ordinaire de l'ACALP
se tiendra
Samedi 13 février 2010 à 18 h 30
à GRIGNON
Salle Polyvalente
Suivie à 20 h 30 de la projection du film
"Justice sous Tutelle"
Diffusé le 16 novembre 2009 par Canal + , ce documentaire coup de poing de Thierry de Lestrade et Brigitte Vital-Durand, décortique le système judiciaire français et ses rapports malsains avec le monde politique... "Notre système est un système de soumission qui commence dès l'école" relève Eric de Montgolfier. En fil rouge, les propos particulièrement forts d'un ancien juge d'instruction...
En conclusion, les propos sont illustrés par une rapide présentation du traitement judiciaire de l'affaire de la pollution de l'incinérateur de Gilly sur Isère dont l'instruction a pris fin et doit ouvrir prochainement sur un procès.
dimanche 7 février 2010
Assemblée Générale de l'ACALP
mercredi 11 novembre 2009
dimanche 8 novembre 2009
Recours judiciaires, où en sommes-nous ?
Lundi 16 novembre 2009 à 19 heures
Maison Communale du Parc
790 rue du Commandant Dubois
à Albertville
La procédure judiciaire de la pollution de l'incinérateur de Gilly sur Isère et de ses conséquences dure depuis sept ans. La diffusion d'un flot d'informations, partielles, parfois contradictoires dans un dossier complexe, a apporté beaucoup de confusion et d'interprétation.
L'Acalp, à l'origine de la plainte, s'est attachée à organiser l'action et l'information citoyennes ; c'est pourquoi elle organise cette réunion publique, dans la continuité de ses missions.
Avec l'aide de notre avocat, Me Thierry Billet, nous reviendrons sur les recours et décisions judiciaires intervenus depuis notre manifestation du 13 mai dernier devant le Palais de Justice d'Albertville.
La Cour d'Appel de Chambéry a rendu son arrêt le 9 septembre dernier, statuant sur la contestation des conclusions de l'instruction et déclarant irrecevables cette fois toutes les parties civiles individuelles.
Nous évoquerons le procès à venir, qui y sera poursuivi et sur quel chef d'accusation, ainsi que le recours auprès de la Cour Européenne des Droits de l'Homme qui vient d'être déposé.
Enfin, nous répondrons à toutes les questions qui demeurent sur cette procédure aux multiples déploiements.
Rendez-vous donc le 16 novembre.
dimanche 17 mai 2009
samedi 16 mai 2009
jeudi 7 mai 2009
mercredi 22 avril 2009
Rassemblement MERCREDI 13 MAI 2009
Le 18 juin 2008, le 22 octobre 2008, le 11mars 2009, le 13 mai 2009 sont les dates de reports successifs d’une audience de la Chambre de l’Instruction à la Cour d’Appel de Chambéry. Ensemble, à deux reprises, nous nous sommes mobilisés pour nous y rendre et nous avons du annuler.
Pour étudier les arguments présentés par les avocats des parties civiles contestant les conclusions du juge d’instruction en octobre 2007 après plus de 5 années d’enquête. Soit :
. non-lieu au bénéfice de tous les individus mis en examen y compris les représentants de l’Etat,
. abandon de la qualification de mise en danger des personnes, malgré les conclusions des études de l’Institut national de Veille Sanitaire qui relèvent un impact et une augmentation significative de cancers parmi les populations vivant près des incinérateurs partout en France… mais pas autour de Gilly sur Isère !
. seul délit retenu : le non respect de la réglementation par deux personnes morales, le Simigeda et Novergie, élus et industriels se cachant derrière ces entités ; autrement dit ces derniers sont assez responsables pour prendre des décisions mais pas pour les assumer.
Pourquoi ces reports ?
1. Rejet contesté d’un groupe de parties civiles pour non respect du délai de recours (décompte de jour férié !).
Rejet confirmé après le premier report d’audience.
2. Irrecevabilité de 7 parties civiles (renvoyées d’une cour à l’autre depuis 2006).
Irrecevabilités confirmées début avril 2009.
Pourquoi ne se réunirait-elle pas ?
Voici un extrait de l’arrêt motivant le report de l’audience du 22 octobre 2008 :
« … dans l’intérêt d’une bonne administration de la justice il y a lieu d’attendre que la décision quant à la recevabilité ou non de certaines constitutions de partie civile soit définitive ; qu’en effet cette décision peut avoir une influence sur l’ensemble des constitutions de partie civile du dossier ; qu’il y a donc lieu de renvoyer les appels à une audience ultérieure pour qu’il puisse être statué par un arrêt qui mettra fin à l’affaire, tout au moins pour notre chambre ; …»
Les irrecevabilités étant maintenant confirmées, l’on comprend que tous les plaignants soient déclarés irrecevables puisque pour que leur plainte soit recevable il aurait fallu prouver AVANT le début de l’enquête le préjudice subi ou le lien de causalité entre les cancers et l’activité de l’usine.
Il n’y aurait donc plus personne pour saisir la Chambre de l’Instruction !
Ainsi la contestation des conclusions de l’instruction ne serait pas examinée !
Cette décision de la cour de cassation est une jurisprudence qui fait reculer le droit de l’environnement d’une manière dramatique alors même que l’avocat général près de la Cour de cassation avait produit un réquisitoire en faveur de notre recevabilité.
pour nous victimes
C’est pourquoi nous invitons
tous nos adhérents, soutiens, élus, citoyens
à exprimer notre volonté de justice
Montrer notre détermination face à la machine judiciaire
Au cours d’un rassemblement symbolique
______________________________________________
Mercredi 13 mai 2009
Devant le palais de (IN)JUSTICE d’Albertville
Quoi que la Cour d’Appel décide, maintien, report ou annulation d’audience, nous maintiendrons ce rassemblement
Venez dire que le pot de terre ne veut pas casser devant le pot de fer
Le pire n’est jamais sûr même si il est probable, alors espérons
Information complémentaire auprès de
ou par mail : dominique.frey@orange.fr ou trollietp@wanadoo.fr
mercredi 29 octobre 2008
Le SIMIGEDA communique
Ce matin 29 Octobre, le SIMIGEDA a organisé pour la presse une visite du chantier de démolition de l'INCINERATUEUR de GILLY/ISERE. Le syndicat veut jouer la transparence mais une fois de plus... loupé. De quelle transparence s'agit il lorsque les riverains n'ont jamais été informés du déroulement de ce chantier et sur d'éventuels risques ? On communique avec la presse lors d'une visite organisée mais on n'invite pas les associations : ne seraient elles utiles que pour faire pots de fleurs dans divers comités de concertation ? Encore une fois les élus n'ont pas jugé utile d'organiser une information auprès des citoyens légitimement inquiets et ont préféré inviter des journalistes qui n'auront vu que ce que l'on aura bien voulu montrer. Non décidément rien n'a changé et ils n'ont rien appris. Il faudrait qu'on les croit sur parole, le passé nous a nous appris à être méfiant.
Bon sinon ECOPARC prend l'eau et ce n'est pas nous qui allons le regretter dans la forme qui nous était présentée. Mais nous ne pouvons nous satisfaire de voir nos ordures ménagères incinérées à CHAMBERY ou ailleurs ! Elles doivent être traitées chez nous et avec des procédés écologiquement durables. Et ça fait des années que nous le clamons dans le vide. Mais peut être qu'un jour...Il parait que seuls les ânes ne changent pas d'avis mais ce n'est sûrement qu'une fable.
samedi 20 septembre 2008
SAVOIE : UN SCANDALE ECOLOGIQUE SANS COUPABLE ?
Un documentaire de Bastien Morassi et Emmanuel Raoul
Production watizdat - 2007 – 55 mn
Diffusé par Canal+ le 25 octobre 2007 au cours de l’émission « Jeudi investigation ».
Ce documentaire raconte sans exhaustivité l’histoire de la fermeture de l’incinérateur de Gilly sur Isère et pointe les difficultés à faire aboutir la vérité ; il s’intéresse aux différents protagonistes mis en cause, aux conséquences de la pollution, à ceux chargés d’éclairer les responsabilités, aux moyens mis en œuvre, à notre combat associatif...
Rendez-vous
Vendredi 26 septembre 2008
Ancienne cure de Grignon
19 h : Pique-Nique
20 h 30 : Projection
samedi 14 juin 2008
Audience du 18 juin reportée
L'audience à la Cour d'Appel de Chambéry est reportée à septembre...
Nous l'avons appris hier en milieu de journée.
Le motif en est que la Cour de Cassation n'a pas statué sur nos pourvois :
. l'un relatif au rejet de l'appel de plaignants sur l'ordonnance de fin d'instruction mais sur lequel devait justement se réunir la cour d'appel de Chambéry ce 18 juin... comprenne qui pourra !
. l'autre concernant la déclaration d'irrecevabilités de parties civiles.
Une fois de plus notre mobilisation, intacte et importante a été stoppée dans son élan.
Quels que soient nos états d'âme, notre motivation et notre dignité restent intacts et nous serons présents en septembre.
Un remake de la fable du pot de terre contre le pot de fer....
mercredi 11 juin 2008
lundi 2 juin 2008
AUDIENCE A LA COUR D’APPEL DE CHAMBERY
IncinératUeur de Gilly sur Isère
Les parties civiles ont contesté les conclusions du juge d’instruction dans son ordonnance d’octobre 2007.
Dans cette ordonnance, seuls le Simigeda et l’industriel Novergie demeurent mis en examen en tant que personnes morales et pour non respect de la réglementation.
La Cour d’Appel de Chambéry se réunit pour statuer sur les motifs de cette contestation
Mercredi 18 juin prochain à 10 h
Nous avons demandé que cette séance soit publique.
L’ACALP prévoit un car et propose à tous ses membres et sympathisants d’apporter leur soutien aux parties civiles qui ont choisi de se rendre à cette audience en les accompagnant.
Départ mercredi 18 juin à 8 h 30
Salle Polyvalente de Grignon, devant le terrain de foot
Retour prévu vers 13 h 30
Le car, à la charge de l'Acalp, sera commandé en fonction du nombre de personnes intéressées.
Il est donc nécessaire de s’inscrire avant le 12 juin
à cette adresse : dominique.frey@orange.fr
A cette occasion, nous nous efforcerons :
- de rappeler la nécessité d’assumer leurs responsabilités aux personnes individuelles mises en examen et que le non-lieu écarte de toute implication,
- d’insister sur la mise en danger des populations, non retenue bien que démontrée.
En effet les résultats définitifs de l'étude nationale de l’Institut de Veille Sanitaire attribuent à l'incinération un impact inquiétant sur l'augmentation des cancers. Il est inacceptable que l'augmentation des cancers liés à l'incinération soit constatée partout où elle a été étudiée en France et niée autour de Gilly !
lundi 19 mai 2008
Alerte à Babylone vendredi 23 mai 2008
Nous organisons une nouvelle soirée rencontre autour de la projection d’un film. Comme précédemment, nous commencerons la soirée à 19 heures autour d'un repas à partager, composé au gré des contributions de chacun. Ce moment de convivialité de la vie associative nous permettra d'échanger sur notre actualité avant la projection du film et la discussion qui suivra.
dimanche 18 mai 2008
ECOFESTIV' 2008 à Chambéry
Ecofestiv' 2008 est organisé par l'association LA MANDRAGORE
à Chambéry - Parc du Vernay
le SAMEDI 24 MAI prochain.
L'Acalp participe à cette journée et vous invite à rejoindre ses représentants sur son stand où l'on pourra, échanger et débattre sur les actions de l'association ; Jean-Michel y proposera tout au long de la journée des explications et démonstrations concrètes sur le fonctionnement du lombricompostage.
Plus d'infos et programme détaillé de la journée sur : http://www.lamandragore.net/
samedi 19 avril 2008
Incinération et cancers : des résultats alarmants passés sous silence
L’Institut de Veille Sanitaire (InVS) a publié en mars 2008 les résultats définitifs de l'étude qu'il a réalisée dans 4 départements français, observant un lien entre l’exposition des populations adultes aux rejets atmosphériques des incinérateurs d'ordures ménagères ayant fonctionné de 1972 à 1990 et l’incidence des cancers dans les années 90.
Selon les experts :
. Cette étude a mis en évidence des relations entre l’exposition des populations aux rejets de l’incinération et le risque de développer un cancer [cf. résultats ci-dessous] et apporte ainsi de nouveaux arguments sur les risques sanitaires en rapport avec une exposition environnementale, sur une longue durée, aux rejets de l’incinération des ordures ménagères.
. En regard de l’incertitude sur les temps de latence d’apparition des cancers, on ne peut exclure que les expositions passées depuis les années 1970 puissent encore aujourd’hui favoriser la survenue de cancers.
Sources :
Etude d’incidence des cancers à proximité des usines d’incinération d’ordures ménagères Synthèse/InVS/2008/ www.invs.sante.fr
Communiqué du CNIID/Sébastien Lapeyre/ www.cniid.org
Et oui, nous avons eu raison de nous mobiliser, de nous inquiéter,
d’alerter, d’interpeller, de provoquer études et expertises, de nous battre, de ne pas céder au découragement et d’insister pour comprendre, qui, quoi, comment, afin d’en tirer les indispensables leçons.
Les responsables -Etat, élus, industriels- du fonctionnement catastrophique de l’usine d’incinération de Gilly sur Isère et de ses conséquences, vont-ils enfin prendre toute la mesure de l’ampleur de leurs responsabilités, d’avoir fait, laissé faire et d’avoir poursuivi ?
Aujourd’hui les notions de rumeur et le déni qui servaient à nos détracteurs de tous bords afin de ne pas assumer leurs erreurs, leurs errements, qui leur servaient à tenter d’échapper à leurs responsabilités, ils peuvent honteusement les mettre au placard…!
Tous les malades, vivants ou disparus, tous ces courageux et dignes combattants, ceux à venir, vont-ils enfin être reconnus comme victimes de cette machine à empoisonner ?
Car il s’agit bien là « de la p…. de vie des gens ! » comme nous l’avions entendu lors d’une mémorable réunion du Simigeda fin 2001, juste après la fermeture de l'incinérateur.
A Philippe Bonasia, disparu en mars 2008
La justice, pressée d’en finir, n’a-t-elle pas précipité ses conclusions ?
s’emparera-t-elle enfin de ces résultats pour le procès exemplaire que nous attendons ?
Procédure judiciaire : UN PROCES A VENIR !
Fin de l’instruction - octobre 2007
L’ordonnance* de fin d’instruction offre un non-lieu à l’Etat et toutes les personnes mises en examen jusqu’à présent, elle ne retient pas la mise en danger d’autrui : ne reconnaît pas le lien entre cancer et incinération. Elle propose d’ouvrir un procès contre le Smigeda et l’industriel Novergie en tant que personnes morales pour non respect de la réglementation. En désaccord avec ces conclusions, les plaignants se sont pourvus en appel auprès de la Cour de Chambéry. Me Billet a rédigé un mémoire critique en vue de cette audience dont la date n'a pas encore été fixée, probablement dans l'attente de la décision de la cour de cassation qui doit statuer sur la recevabilité de ce même appel dans un premier temps rejeté pour des raisons de délais contestés par les plaignants (oui c’est compliqué !). Mais il faut retenir que la cour d'appel de Chambéry se réunira quel que soit le résultat de ce recours grâce à l’action d'autres parties civiles.
Procédures interminables…
Par ailleurs, la cour de cassation doit statuer sur l’irrecevabilité de sept derniers plaignants précédemment déjà renvoyés par elle devant la cour d'appel de Lyon qui les a à nouveau déclarés irrecevables en novembre 2007...
Il faut savoir que si nous décidons de nous adresser un jour à la cour européenne de justice, il faudra avoir épuisé tous les recours.
* nous l'espérons prochainement accessible sur ce blog
lundi 17 mars 2008
Apres les municipales
Ouf ! C'est fini. Maintenant il va falloir se mettre au boulot. Mais commençons par féliciter les nouveaux élus : des administrateurs de l'association ont été élus à Albertville, Grignon, Gilly, des adhérents et sympathisants aussi. Ne boudons pas notre satisfaction et saluons leur engagement. Mais ils ne pourront pas tout et ils ont besoin de nous, les associatifs, pour les soutenir, et les stimuler. Car rien n'est gagné et nous n'obtiendrons que ce qu'on arrachera de nos mains. Restons vigilants sur qui composera le SIMIGEDA, le SYMVALLEES, comment fonctionnera la CORAL, de quoi sera fait ECOPARC... Après 7 ans pendant lesquels tout le monde a tergiversé, attendu, faisons en sorte que la gestion des déchets soit une priorité et qu'enfin soient mises en place des solutions vertueuses, écologiques et respectueuses de la santé des gens.
Nous travaillerons avec les élus qui le souhaiteront dans le respect des convictions de chacun mais avec la force de nos propositions et de notre expérience tirée de toutes ces années de travail et de lutte sur la question de l'élimination des déchets.
lundi 10 mars 2008
ALBERT GIBELLO BATTU A ALBERTVILLE
Malgré le renfort d'Hervé Gaymard et de Vincent Rolland, la désinvolture et l'irrespect ont pesé lourd et justement pour le maire sortant d'Albertville qui vient d'être sanctionné par l'élection de Philippe Masure et son équipe à la tête de la ville.
L'intercommunalité va prendre de nouvelles couleurs, tous les espoirs nous sont donc permis pour une gestion et un traitement des déchets correspondant à nos attentes dans toute leur ampleur et leurs répercussions.
A suivre...
samedi 8 mars 2008
Dernières soirées électorales à Albertville
Le sérieux face aux pitreries
Mercredi soir 5 mars, réunion de la liste d’opposition conduite par Philippe Masure. Ambiance sérieuse et détendue, à la mesure de la fonction et des responsabilités d’élus que sont en droit d’attendre les citoyens. Actions et projets expliqués et détaillés, valeurs sociales et humanistes, concertation, attention portée au citoyen, à ses conditions, sa qualité, son cadre de vie, et…. Enfin ! et de manière transversale, le développement durable est présent, attaché à chaque facette de la vie économique et citoyenne. Des questions et des réponses sans détour ni distance. Une écoute de qualité.
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Jeudi soir 6 mars. C’est avec une légèreté singulière que le maire sortant d’Albertville, Albert Gibello, a fait « l’animateur » sur son bilan et ses projets pour la ville d’Albertville, ne se privant ni de commentaires sarcastiques ni de mépris… au cours d’un discours clownesque, racoleur, affligeant d’absence de contenu, ponctué de quelques maladroites justifications et surtout d’une débordante et clinquante satisfaction… Albertville a perdu une fleur au concours des villes fleuries. On va continuer de démolir et ne pas lancer de nouveaux travaux…
Et comme il fait bon vivre à Albertville où soudain les sauveteurs, « amis politiques de longue date », les vrais ceux là, déballent les banalités gentillettes habituelles.
Quel monde parfait ?
Les colistiers ont assuré, brillé sous les projecteurs, ponctué les discours de rires et applaudissements.
Nous avions cru pouvoir nous exprimer au cours d’un débat. Il n’y en eu point. Balayé d’un revers de micro la parole de l’Autre. Le temps de prendre son souffle et c’est fini… Un petit coup d’œil à la montre et « à la soupe ! » crie l’animateur.
La catastrophe de l’incinérateur de Gilly sur Isère, les dioxines et leurs cortèges de polluants empoisonnant la population !
Nous n’oublions pas qu’ils étaient 50 autour de la table et que chacun, toutes tendances politiques confondues, a sa part de responsabilité à assumer. Cependant, le président du syndicat intercommunal mixte de gestion des ordures ménagères de la région albertvilloise (Simigeda) porte une grande responsabilité. Albert Gibello, maire d’Albertville et à ce titre président du Simigeda, a-t-il assumé ses responsabilités dans cette affaire ?
En son nom, celui de ses collègues, publiquement, s’est-il expliqué, a-t-il exprimé des excuses, des regrets ou affirmé une volonté de changement ?
Ce jeudi soir, RIEN, PAS UN MOT. Sauf pour rappeler SA position de victime et ses jours difficiles avec « ce qui M’est tombé sur la tête ! »
Nos vies ont-elles si peu de valeur à ses yeux ?
Son silence est éloquent ! Mais il est vrai, c’est un sujet sérieux.
Enfin, croit-il redorer son image en sortant de son chapeau une candidate aux discours convenus sur le développement durable, incapable de faire le moindre lien avec la vie locale mais s’affichant « collaboratrice » de Corine Lepage qu’elle n’a même pas honorée par ses propos au cours de cette soirée ?
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N’oublions pas d’aller voter ce dimanche !
dimanche 24 février 2008
Municipales : 82 % des élus et candidats favorables à une redevance incitant au tri des déchets
http://www.lemonde.fr
Près de 40 % des Français et 50 % des élus et candidats aux municipales estiment que l'environnement est un enjeu prioritaire du scrutin du 9 mars, selon une étude OpinionWay pour la société Eco-Emballages, publiée jeudi 21 février. Les catégories socioprofessionnelles les moins aisées sont les plus enclines à le citer comme une priorité (46 % des CSP – et en particulier 49 % des employés sont dans ce cas).
Le traitement des déchets est cité par 74 % des sondés "grand public" et 92 % des élus et candidats comme leur première préoccupation en matière d'environnement, devant l'utilisation de nouvelles formes d'énergies renouvelables et la lutte contre le réchauffement climatique.
En outre, 40 % des Français et 63 % des élus et candidats estiment que le tri des déchets ménagers est prioritairement du ressort de leur intercommunalité, un chiffre en hausse de 27 % par rapport au sondage effectué fin 2006.
Enfin, 94 % des élus et candidats se prononcent pour l'uniformisation des consignes de tri des déchets, rejoints par 91 % des autres personnes interrogées. Surtout, 82 % des élus et candidats se disent prêts à mettre en place une redevance incitative, consistant à calculer le montant payé par chaque administré pour la collecte et le traitement des déchets en fonction de sa production d'ordures non triées.
Méthode
Cette étude quantitative a été réalisée auprès d'un échantillon de 1 130 personnes représentatif de la population française âgée de 18 ans et plus, et de 400 élus ou candidats aux élections municipales.
Le Monde.fr
Et nos élus savoyards, qu'en disent-ils, en font-ils leur première préoccupation ? Demandons leur, demandez leur.
INCINERATION = POLLUTION Un livre témoignage sur le scandale de l'incinérateur savoyard de Gilly sur Isère
lundi 11 février 2008
Aux urnes citoyens !
Avec le printemps, les hirondelles reviennent, les élections aussi. Pour ceux qui auraient oublié, ACALP signifie "Association Citoyenne Active..." Et quel meilleur moment que les périodes électorales pour exercer notre contrôle citoyen. Le bulletin de vote est l'outil idéal pour censurer les élus qui ont failli mais aussi pour encourager ceux qui ont bien travaillé, notamment sur la problématique de la gestion des déchets. Il reste donc aux alcapiennes et aux acalpiens à se mêler activement de ce qui les regarde. Il est de notre devoir de demander aux candidats sortants des comptes sur ce qu'ils ont fait ou n'ont pas fait ; d'évaluer les propositions des candidats sur la gestion de nos déchets. Et des adhérents de notre association se sont engagés pour ces municipales : Grignon, Gilly, Mercury, Ugine... A nous, si ils sont élus de veiller à ce qu'ils restent fidèles à nos objectifs.
Bonnes élections.
mardi 15 janvier 2008
samedi 5 janvier 2008
Principe de précaution ?
Fin décembre 2007, vers 5 heures du matin, une illumination de Noël s'est décrochée accidentellement et est tombée rue de la république. Heureusement cet incident n'a causé aucun dégât matériel ni blessure à d'éventuel passant. Appliquant le "principe de précaution" le maire d'Albertville a fait immédiatement retirer toutes les illuminations de la rue.
Que n'a t il fait de même lorsqu'il était président du SIMIGEDA et qu'il a été averti que l'incinérateur de GILLY nous empoisonnait avec ses émissions de dioxines.
vendredi 21 décembre 2007
Bilan des négociations finales sur les déchets dans le cadre du Grenelle de l'environnement
Le CNIID était présent hier à la table des négociations en tant qu'expert pour l'Alliance pour la Planète. À l'issue des discussions qui se sont tenues en présence du Ministre Jean-Louis Borloo, de nombreuses avancées ont pu être actées. Le CNIID salue donc la nouvelle orientation qui a été prise en matière de prévention et de valorisation matière même si nous regrettons l'incohérence qui consiste à continuer à autoriser de nouveaux incinérateurs.
En matière de prévention, nous avons obtenu que les plans locaux de prévention soient désormais obligatoires lors de l'élaboration des Plans Départementaux d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés. Ces plans de prévention seront financés par la TGAP dont les recettes seront réorientées à cette fin.
Un objectif de réduction des déchets de – 5 kg/hab/an pendant 5 ans, donc au final – 25 kg/hab/an, a été acté. Par ailleurs Eco-Emballages s'est engagé à réduire les emballages de 1 kg/hab/an, également sur 5 ans.
Des avancées ont également été négociées en matière de responsabilité financière du producteur à l'égard de leurs produits en fin de vie.
Les barèmes de contribution des producteurs aux filières en fin de vie devront être proportionnels aux efforts d'éco-concpetion fournis, ce qui n'est pas le cas aujourd'hui.
Début 2008, la contribution financière des producteurs va passer à 80 % pour la gestion des déchets d'emballages (47 % actuellement). Le barème sera également revu afin d'y introduire des critères permettant de favoriser les emballages réduits ou recyclables.
Une nouvelle filière mettant en oeuvre la responsabilité élargie du producteur sera créée sur les DASRI, au printemps 2008.
Concernant les déchets dangereux des ménages, une filière mettant en oeuvre la responsabilité élargie du producteur verra le jour en 2009. Cette nouvelle filière devrait contribuer à éviter la dispersion de substances dangereuses dans le flux général des déchets.
Enfin, les meubles bénéficieront également d'une filière mettant en oeuvre la responsabilité élargie du producteur. Aucune date n'a été indiquée.
Toutes ces nouvelles filières devraient inclure des barèmes favorables à la prévention et permettront également de développer la récupération et le recyclage, notamment pour les meubles.
Le déplacement des coûts de gestion des déchets du contribuable vers le producteur devrait inciter ses derniers à réduire les dechets issus de leurs produits.
La tarification incitative pour l'enlèvement des ordures ménagères sera désormais obligatoire. La mise en oeuvre est laisée libre aux collectivités. Elles auront le choix entre instituer une part variable dans la TEOM ou passer à la REOM.
Des objectifs de valorisation matière ont été fixés, cela concerne donc le recyclage et le traitement biologique des matières organiques (compostage et méthanisation). La France devra atteindre un objectif de 35 % en 2012 et 45 % en 2015 de valorisation matière des déchets ménagers. Nous sommes aujourd'hui à 19 %. Les efforts fournis vont donc devoir être relativement importants.
En ce qui concerne les déchets organiques, des efforts devront être faits sur les normes assurant la qualité du compost et des contrôles devront être effectués à l'entrée des centres de compostage afin de s'assurer de la qualité du compost produit. Afin de s'assurer des débouchés pour le compost et dans un objectif de pérennisation de la filière, des engagements contractuels auront lieu entre les agriculteurs et les départements.
Enfin, il a été décidé d'augmenter la TGAP sur la mise en décharge, aujourd'hui fixée à 9,90 euros/tonne et d'en créer une pour l'incinération. Les montants n'ont pas encore été arrêtés, et deux scénarios ont été retenus :
- La taxe sur la mise en décharge passerait à 40 ou 20 euros/tonne
La taxe sur l'incinération oscillerait entre 5 et 10 euros/tonne avec une possibilité d'exonération si le rendement énergétique est supérieur à 60 % (concerne une très faible partie du parc français).
Enfin, concernant les modes d'élimination, un objectif de diminution des quantités incinérées et enfouies de 15 % à l'horizon 2012, a été fixé. Nous n'avons donc pas pu obtenir l'arrêt de la construction de nouveaux incinérateurs, mais seulement la garantie que la priorité ne sera plus à l'incinération.
Nous avons, par contre, obtenu l'instauration de contrôles des dioxines en continu, ainsi qu'un renforcement accru de la surveillance.
La circulaire de 1994 sur les mâchefers sera abrogée et le besoin d'un contrôle renforcé, ainsi que de recherches complémentaires a été reconnu.
Florence Couraud - Directrice du CNIID - 21.12.2007
http://www.cniid.org
jeudi 20 décembre 2007
Grenelle de l'environnement : quel avenir pour les déchets français ?
Communiqué du CNIID - 19 décembre 2007 - À la veille de la reprise des discussions, le Centre National d'Information Indépendante sur les Déchets déplore que le Grenelle n'ait pas constitué la révolution écologique annoncée et s'inquiète de la volonté du gouvernement d'exclure les ONG du processus de suivi, contrairement à ce qui a été annoncé par le Président de la République lors de son discours de clôture.
...
le sujet le plus conflictuel demeure celui d'un moratoire sur la construction de nouvelles capacités d'incinération et de co-incinération, demandé par les ONG, mais refusé, notamment, par l'Association des Maires de France (AMF). Cette opposition a d'ailleurs récemment conduit deux villes du sud de la France, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône, à démissionner de l'AMF.
...
" La France dépasse aujourd'hui le seuil des 50 % d'incinération pour ses déchets municipaux. Il est plus que temps de se donner les moyens pour enfin inverser la dynamique du « tout incinération » en développant les traitements alternatifs tels que le recyclage et le compostage, représentant une part aujourd'hui négligeable " , conclut Sébastien Lapeyre, responsable de la campagne incinération au CNIID. Le moratoire constitue un moyen indispensable et complémentaire pour la mise en oeuvre effective de nos propositions.
Le texte complet sur le lien suivant :
http://www.cniid.org/espace_mailing/documents/CP_Grenelle_Dechets_20071219.doc
dimanche 9 décembre 2007
Inauguration de l'usine d'incinération de Gilly sur Isère le 26 octobre 1985
On note également la présence de l'élu Albert Gibello.
Une approche "concrète et humaniste de l'écologie"... cette lettre de Michel Barnier alors ministre de l'environnement ?
En précisant que les élus n'arrivent pas à suivre !
S'agissait-il des élus responsables de l'incinérateur de Gilly sur Isère déjà incapables de respecter les prescriptions de l'arrêté préfectoral de mise en service de cette usine ?
Aux urnes citoyens !
mardi 4 décembre 2007
Traitement des déchets dans le bassin albertvillois ?
- ils attendent les prochaines élections ?... Certes mais… depuis combien de temps ?
- ils attendent LA solution par un « aménagement promis » du Plan de Prévention des Risques d’Inondations… pour installer un ECOPARC !
Au courantdu danger des dioxines, ils n'en ont pas tenu compte et ils ne sont pas responsables.
Ils connaissent les risques de rupture et de fragilité des digues mais ils préfèrent les ignorer et mettre la pression sur le préfet. Ils ne seront toujours pas responsables.
Un ECOPARC ? Pour quoi faire ?
Eh bien justement, construire une usine de Tri Mécano Biologique et une usine de Méthanisation.
L’unique intérêt de la méthanisation est d’être un vecteur du cycle naturel permettant d’enrichir nos sols, c’est-à-dire qu’il transforme nos déchets dits organiques (30 % de nos poubelles) en produits compostables.
Mais qui dit enrichir, dit qualité, dit respect.
Comme l’explique si justement Christian Nanchen (message précédent), le tri mécano biologique contredit ce principe.
Enrichir nos sols avec des produits de qualité et non pas enrichir les industriels avec des déchets pollués, mal collectés, mal séparés, mal triés, mal traités.
Depuis 2001, fermeture de l'incinérateur de Gilly sur Isère, les élus de l'intercommunalité attendent de l'industrie une solution ECOnomique qui tienne dans un PARC (ou deux), remplacer une usine (incinérateur) par deux autres (tri mécano-biologique + méthanisation) et même davantage (incinération déguisée ou non ...).
Que feront-ils de ces « déchets » méthanisés qui ne pourront pas retourner à la terre parce que pollués ? Incinération, enfouissement ?
Ce sont là les solutions vertueuses annoncées ?
Seul point positif et à grand renfort de communication médiatique, quand on fait peu il faut que ça se sache, la collecte des déchets de soins non professionnels. On attend le bilan ?
Depuis SIX ANS, qu’ont entrepris ceux que nous avons élus, qu’ont-ils mis en œuvre pour REDUIRE les déchets, AMELIORER LE TRI A LA SOURCE, LA COLLECTE SEPARATIVE A LA SOURCE, ACCOMPAGNER LES GESTES CITOYENS, PROMOUVOIR LE COMPOSTAGE, INDIVIDUEL et COLLECTIF ?
Ils ont multiplié les communiqués de presse rappelant l’augmentation des refus de tri.
Mais que trions-nous si mal ?
Ils ont multiplié les emplois précaires et temporaires, embauchant du personnel courageux mais difficile à motiver et non formé pour rencontrer une fois, en 6 ans (et encore !) et sans préparation, sans avertissement, des usagers surpris et pas toujours disponibles pour discuter à brûle pourpoint du contenu de leurs poubelles….
Qu’en est-il de l’accompagnement annoncé des candidats au compostage individuel ? …
Qu’en est-il des broyeurs en déchetterie et de la redistribution de broyats aux usagers annoncés par Monsieur Gibello ?...
Qu’en est-il des petites plateformes de compostage, de quartier, peu coûteuses, qui fonctionnent si bien dans d’autres villes et villages français et enrichissent aussi le lien social ?
Qu’en est-il du juste paiement par l’usager de sa production de déchets, comme de sa consommation d’électricité ou d’eau….. ? Un système de facturation récompensant le geste de tri et qui retient toute l’attention de Madame Kosciusko Morizet (voir ci-dessous le compte-rendu de sa visite en Alsace), secrétaire d’Etat à l’Ecologie.
Traitement des déchets
Privilégier la réduction à la source, par les particuliers, et la collecte séparative
Consultant en matière de compostage depuis 1987, d'abord en Suisse durant 10 ans, puis au Québec et maintenant en France depuis 2 ans, Christian Nanchen a collaboré à l'installation des systèmes de collecte porte à porte, à la création de plate-formes de compostage, d'essais agricoles avec des composts propres, de nombreux compost de quartiers ou de cantines, ....
Sa priorité actuelle est le soutien à la prise en charge éco-citoyenne des déchets compostables : pas de transport, production d'un compost sur place pour les utilisateurs, même en milieu urbain, moindres coûts pour les collectivités à terme, .... Avec l'association Trièves Compostage, il a créé récemment plusieurs composts de quartiers (résidences, centre bourg), un compost de cantine et ce n'est que le début puisque cette association n'a commencé son travail qu’au printemps 2007. D'autres projets sont à l'examen dont la mise en place de compost de quartier dans de l'habitat vertical.
Soutenant la méthanisation, complément pertinent pour les gros volumes de l'agro-alimentaires, pour les déchets de cuisine en milieu fortement urbanisé, il s’oppose à la création d'installation sans séparation à la source.
Pour lui, toute approche d'un problème doit être une approche globale au niveau environnemental comprenant aussi bien la gestion des déchets, l'effet de serre, la santé par l'alimentation, la gestion des sols, sans quoi nous ne faisons que déplacer les problèmes.
"Il faut arrêter de prendre les agriculteurs pour des inconscients et des imbéciles."
Sensible aux réalités du monde agricole et à la protection des sols, l’avenir et la place d’une agriculture de qualité et de l'agriculture biologique dans les modes de production lui tiennent à cœur.
La gestion des sols ne se fait pas sur 3 ou 5 ans précise-t-il, mais au moins sur 20 à 30 ans, voire 50 ans. Les effluents de méthanisation sans séparation à la source, compostés ensuite sur un support carboné : S'ils contiennent 1 % de corps étrangers (morceaux de verre, de plastic, détergents, peinture, ....), il faudra compter pour 20 t /hectare, amendement annuel, avec 200 kg/an de corps étrangers pour une surface de 100 mètres par 100 mètres, soit au bout de 10 ans, 2000 kg/hectare, au bout de 20 ans, 4000 kg/hectare etc, etc .....
Concernant les autres polluants, colorants, conservateurs, les métaux lourds, ..... se cumulant dans les sols, les normes actuelles ne prennent pas en compte la gestion des sols dans le long terme (30 ans minimum).
30 ppm de plomb dans une tonne de compost = si nous reprenons nos petits calculs : à 20 tonnes/hectare/an = 600 g/an ; pendant 20 ans = 12000 g/ha soit 12 kg/hectare. C'est quoi les effets sur la santé ? les effets cumulés de divers métaux lourds ?
Par ailleurs, les délais d'études et de réalisation d'une usine de Tri Mécano Biologique sont de plusieurs années. Délai dans lequel il est largement possible de mettre en place des campagnes de sensibilisation et de formation au compostage éco-citoyen et ce .... à des coûts largement inférieurs.
dimanche 2 décembre 2007
La cour d'appel de Lyon confirme l'irrecevabilité des plaignants
22 novembre 2007
Les cours de justice se renvoient la balle ... et soufflent le chaud et le froid !
Les 7 derniers plaignants,
déclarés successivement irrecevables par la juge d'instruction (30.05.2006),
irrecevabilités confirmées par la cour d'appel de Chambéry (16.08.2006),
puis infirmées par la cour de cassation parisienne (9.05.2007),
viennent d'être à nouveau déclarés IRRECEVABLES, pour absence de préjudice, par la cour d'appel de Lyon ! ! !
Me T. Billet se tourne à nouveau vers la cour de cassation en formant un nouvel appel contre cette décision.
Et nous, nous payons les additions, sous toutes leurs formes !
Lobbying
Tous les maires invités par Véolia pour festoyer au muséum d'histoire naturelle
Les congressistes du 90ème congrès des maires de France 2007 sont la cible privilégiée des multinationnales de l'eau et de l'assainissement. Véolia régale, Suez entoure....
En marge du congrès des maires de France qui s'est tenu du 20 au 22 nomembre à la porte de Versailles, Veolia environnement a invité tous les élus qui le souhaitaient, à dîner au Muséum national d'histoire naturelle à Paris! (Il n'est pas précisé si c'était dans la galerie des dinosaures).... A cela, il faut ajouter que les congressistes avaient autour du cou, un porte-passe à l'effigie de Suez.
Peut-être une façon imagée de rappeler à ces élus à quel point ils sont liés à leurs débiteurs....
Jean-Luc Touly
Source : http://www.acme-eau.org
mardi 27 novembre 2007
mercredi 21 novembre 2007
Impressions
Je voulais tout simplement donner mes impressions sur « l’affaire de Gilly ».
Je ne suis pas le seul à partager un immense dégoût de la classe politique qui nous gouverne mais certains, penseront que l’air du temps y est pour quelque chose, l’évidence est que l’argent et les intérêts pourrissent tout.
La Justice a fait son travail et combien ce travail a été mené correctement par le juge Lastera, mais que faut-il à notre société pour devenir responsable, humaine et enfin dire tout haut que nos élus (même si l’erreur est explicable) qu’ils reconnaissent une fois pour toute leurs errements.
Les « écolos » d’Albertville ont prévenu par la voix de Michel Roulet en 1994, tous les décideurs de notre localité, en vain. Notre Préfet, nous a renvoyé un courrier d’une inaptitude certaine, notre Maire a feint de ne pas comprendre, tout ceci pour en arriver à une situation invraisemblable. Mais que veut-on ? La guerre ?
Les valeurs qui ont fait notre République et qui ont duré, s’échappent tout doucement. Il n’est pas question d’accuser sans fondement, pour le plaisir de faire parler de soi, bien sûr que non, mais simplement de faire jaillir la réalité et surtout de faire que notre région soit fière de son climat, apaisé et serein.
Je souhaite que chacun prenne ses responsabilités comme nous les prenons chacun à notre niveau, j’aimerai que ce petit texte puisse permettre à certains de se remettre en question. Très amicalement et très humainement.
Régis Creix, Albertville le 21 novembre 2007
lundi 19 novembre 2007
à qui profite le crime ?
