L'audience à la Cour d'Appel de Chambéry est reportée à septembre...
Nous l'avons appris hier en milieu de journée.
Le motif en est que la Cour de Cassation n'a pas statué sur nos pourvois :
. l'un relatif au rejet de l'appel de plaignants sur l'ordonnance de fin d'instruction mais sur lequel devait justement se réunir la cour d'appel de Chambéry ce 18 juin... comprenne qui pourra !
. l'autre concernant la déclaration d'irrecevabilités de parties civiles.
Une fois de plus notre mobilisation, intacte et importante a été stoppée dans son élan.
Quels que soient nos états d'âme, notre motivation et notre dignité restent intacts et nous serons présents en septembre.
Un remake de la fable du pot de terre contre le pot de fer....
samedi 14 juin 2008
Audience du 18 juin reportée
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mercredi 11 juin 2008
L'audience du 18 juin 2008 sera-t-elle publique ?
Publié par dominique.frey@orange.fr à 14:14 0 commentaires
lundi 2 juin 2008
AUDIENCE A LA COUR D’APPEL DE CHAMBERY
IncinératUeur de Gilly sur Isère
Les parties civiles ont contesté les conclusions du juge d’instruction dans son ordonnance d’octobre 2007.
Dans cette ordonnance, seuls le Simigeda et l’industriel Novergie demeurent mis en examen en tant que personnes morales et pour non respect de la réglementation.
La Cour d’Appel de Chambéry se réunit pour statuer sur les motifs de cette contestation
Mercredi 18 juin prochain à 10 h
Nous avons demandé que cette séance soit publique.
L’ACALP prévoit un car et propose à tous ses membres et sympathisants d’apporter leur soutien aux parties civiles qui ont choisi de se rendre à cette audience en les accompagnant.
Départ mercredi 18 juin à 8 h 30
Salle Polyvalente de Grignon, devant le terrain de foot
Retour prévu vers 13 h 30
Le car, à la charge de l'Acalp, sera commandé en fonction du nombre de personnes intéressées.
Il est donc nécessaire de s’inscrire avant le 12 juin
à cette adresse : dominique.frey@orange.fr
A cette occasion, nous nous efforcerons :
- de rappeler la nécessité d’assumer leurs responsabilités aux personnes individuelles mises en examen et que le non-lieu écarte de toute implication,
- d’insister sur la mise en danger des populations, non retenue bien que démontrée.
En effet les résultats définitifs de l'étude nationale de l’Institut de Veille Sanitaire attribuent à l'incinération un impact inquiétant sur l'augmentation des cancers. Il est inacceptable que l'augmentation des cancers liés à l'incinération soit constatée partout où elle a été étudiée en France et niée autour de Gilly !
Publié par dominique.frey@orange.fr à 23:21 0 commentaires