AUDIENCE A LA COUR D’APPEL DE CHAMBERY

IncinératUeur de Gilly sur Isère
Les parties civiles ont contesté les conclusions du juge d’instruction dans son ordonnance d’octobre 2007.
Dans cette ordonnance, seuls le Simigeda et l’industriel Novergie demeurent mis en examen en tant que personnes morales et pour non respect de la réglementation.

La Cour d’Appel de Chambéry se réunit pour statuer sur les motifs de cette contestation
Mercredi 18 juin prochain à 10 h

Nous avons demandé que cette séance soit publique.
L’ACALP prévoit un car et propose à tous ses membres et sympathisants d’apporter leur soutien aux parties civiles qui ont choisi de se rendre à cette audience en les accompagnant.

Départ mercredi 18 juin à 8 h 30
Salle Polyvalente de Grignon, devant le terrain de foot
Retour prévu vers 13 h 30

Le car, à la charge de l'Acalp, sera commandé en fonction du nombre de personnes intéressées.
Il est donc nécessaire de s’inscrire avant le 12 juin
à cette adresse : dominique.frey@orange.fr

A cette occasion, nous nous efforcerons :
- de rappeler la nécessité d’assumer leurs responsabilités aux personnes individuelles mises en examen et que le non-lieu écarte de toute implication,
- d’insister sur la mise en danger des populations, non retenue bien que démontrée.

En effet les résultats définitifs de l'étude nationale de l’Institut de Veille Sanitaire attribuent à l'incinération un impact inquiétant sur l'augmentation des cancers. Il est inacceptable que l'augmentation des cancers liés à l'incinération soit constatée partout où elle a été étudiée en France et niée autour de Gilly !