video manif palais de justice

Recours judiciaires, où en sommes-nous ?

Lundi 16 novembre 2009 à 19 heures
Maison Communale du Parc
790 rue du Commandant Dubois
à Albertville

La procédure judiciaire de la pollution de l'incinérateur de Gilly sur Isère et de ses conséquences dure depuis sept ans. La diffusion d'un flot d'informations, partielles, parfois contradictoires dans un dossier complexe, a apporté beaucoup de confusion et d'interprétation.
L'Acalp, à l'origine de la plainte, s'est attachée à organiser l'action et l'information citoyennes ; c'est pourquoi elle organise cette réunion publique, dans la continuité de ses missions.

Avec l'aide de notre avocat, Me Thierry Billet, nous reviendrons sur les recours et décisions judiciaires intervenus depuis notre manifestation du 13 mai dernier devant le Palais de Justice d'Albertville.

La Cour d'Appel de Chambéry a rendu son arrêt le 9 septembre dernier, statuant sur la contestation des conclusions de l'instruction et déclarant irrecevables cette fois toutes les parties civiles individuelles.

Nous évoquerons le procès à venir, qui y sera poursuivi et sur quel chef d'accusation, ainsi que le recours auprès de la Cour Européenne des Droits de l'Homme qui vient d'être déposé.

Enfin, nous répondrons à toutes les questions qui demeurent sur cette procédure aux multiples déploiements.
Rendez-vous donc le 16 novembre.

Manifestation du 13 mai 2009

Manifestation du 13 mai 2009

Rassemblement MERCREDI 13 MAI 2009

A partir de 17 h 30 Devant le palais de (IN)JUSTICE d’Albertville

Le 18 juin 2008, le 22 octobre 2008, le 11mars 2009, le 13 mai 2009 sont les dates de reports successifs d’une audience de la Chambre de l’Instruction à la Cour d’Appel de Chambéry. Ensemble, à deux reprises, nous nous sommes mobilisés pour nous y rendre et nous avons du annuler.

Pourquoi cette Chambre de l’Instruction doit-elle se réunir ?
Pour étudier les arguments présentés par les avocats des parties civiles contestant les conclusions du juge d’instruction en octobre 2007 après plus de 5 années d’enquête. Soit :
. non-lieu au bénéfice de tous les individus mis en examen y compris les représentants de l’Etat,
. abandon de la qualification de mise en danger des personnes, malgré les conclusions des études de l’Institut national de Veille Sanitaire qui relèvent un impact et une augmentation significative de cancers parmi les populations vivant près des incinérateurs partout en France… mais pas autour de Gilly sur Isère !
. seul délit retenu : le non respect de la réglementation par deux personnes morales, le Simigeda et Novergie, élus et industriels se cachant derrière ces entités ; autrement dit ces derniers sont assez responsables pour prendre des décisions mais pas pour les assumer.

Pourquoi ces reports ?

Deux recours auprès de la Cour de Cassation étaient en attente.
1. Rejet contesté d’un groupe de parties civiles pour non respect du délai de recours (décompte de jour férié !).
Rejet confirmé après le premier report d’audience.
2. Irrecevabilité de 7 parties civiles (renvoyées d’une cour à l’autre depuis 2006).
Irrecevabilités confirmées début avril 2009.

Pourquoi ne se réunirait-elle pas ?
Voici un extrait de l’arrêt motivant le report de l’audience du 22 octobre 2008 :
« … dans l’intérêt d’une bonne administration de la justice il y a lieu d’attendre que la décision quant à la recevabilité ou non de certaines constitutions de partie civile soit définitive ; qu’en effet cette décision peut avoir une influence sur l’ensemble des constitutions de partie civile du dossier ; qu’il y a donc lieu de renvoyer les appels à une audience ultérieure pour qu’il puisse être statué par un arrêt qui mettra fin à l’affaire, tout au moins pour notre chambre ; …»
Les irrecevabilités étant maintenant confirmées, l’on comprend que tous les plaignants soient déclarés irrecevables puisque pour que leur plainte soit recevable il aurait fallu prouver AVANT le début de l’enquête le préjudice subi ou le lien de causalité entre les cancers et l’activité de l’usine.
Il n’y aurait donc plus personne pour saisir la Chambre de l’Instruction !
Ainsi la contestation des conclusions de l’instruction ne serait pas examinée !
Cette décision de la cour de cassation est une jurisprudence qui fait reculer le droit de l’environnement d’une manière dramatique alors même que l’avocat général près de la Cour de cassation avait produit un réquisitoire en faveur de notre recevabilité.

.

.

Ces décisions sont inacceptables
pour nous victimes

C’est pourquoi nous invitons
tous nos adhérents, soutiens, élus, citoyens

à exprimer notre volonté de justice
Montrer notre détermination face à la machine judiciaire

Au cours d’un rassemblement symbolique

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Mercredi 13 mai 2009

à partir de 17 h 30
Devant le palais de (IN)JUSTICE d’Albertville

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Nous avons choisi cet horaire pour que le plus grand nombre d’entre vous puisse nous rejoindre
Quoi que la Cour d’Appel décide, maintien, report ou annulation d’audience, nous maintiendrons ce rassemblement




Venez dire que le pot de terre ne veut pas casser devant le pot de fer



Le pire n’est jamais sûr même si il est probable, alors espérons



Information complémentaire auprès de

Dominique au 06 87 49 64 06 ou Pierre au 06 03 60 43 35
ou par mail : dominique.frey@orange.fr ou trollietp@wanadoo.fr

Le SIMIGEDA communique

Ce matin 29 Octobre, le SIMIGEDA a organisé pour la presse une visite du chantier de démolition de l'INCINERATUEUR de GILLY/ISERE. Le syndicat veut jouer la transparence mais une fois de plus... loupé. De quelle transparence s'agit il lorsque les riverains n'ont jamais été informés du déroulement de ce chantier et sur d'éventuels risques ? On communique avec la presse lors d'une visite organisée mais on n'invite pas les associations : ne seraient elles utiles que pour faire pots de fleurs dans divers comités de concertation ? Encore une fois les élus n'ont pas jugé utile d'organiser une information auprès des citoyens légitimement inquiets et ont préféré inviter des journalistes qui n'auront vu que ce que l'on aura bien voulu montrer. Non décidément rien n'a changé et ils n'ont rien appris. Il faudrait qu'on les croit sur parole, le passé nous a nous appris à être méfiant.
Bon sinon ECOPARC prend l'eau et ce n'est pas nous qui allons le regretter dans la forme qui nous était présentée. Mais nous ne pouvons nous satisfaire de voir nos ordures ménagères incinérées à CHAMBERY ou ailleurs ! Elles doivent être traitées chez nous et avec des procédés écologiquement durables. Et ça fait des années que nous le clamons dans le vide. Mais peut être qu'un jour...Il parait que seuls les ânes ne changent pas d'avis mais ce n'est sûrement qu'une fable.

SAVOIE : UN SCANDALE ECOLOGIQUE SANS COUPABLE ?

Un documentaire de Bastien Morassi et Emmanuel Raoul
Production watizdat - 2007 – 55 mn

Diffusé par Canal+ le 25 octobre 2007 au cours de l’émission « Jeudi investigation ».

Ce documentaire raconte sans exhaustivité l’histoire de la fermeture de l’incinérateur de Gilly sur Isère et pointe les difficultés à faire aboutir la vérité ; il s’intéresse aux différents protagonistes mis en cause, aux conséquences de la pollution, à ceux chargés d’éclairer les responsabilités, aux moyens mis en œuvre, à notre combat associatif...



Rendez-vous

Vendredi 26 septembre 2008

Ancienne cure de Grignon

19 h : Pique-Nique

20 h 30 : Projection

Audience du 18 juin reportée

L'audience à la Cour d'Appel de Chambéry est reportée à septembre...
Nous l'avons appris hier en milieu de journée.
Le motif en est que la Cour de Cassation n'a pas statué sur nos pourvois :
. l'un relatif au rejet de l'appel de plaignants sur l'ordonnance de fin d'instruction mais sur lequel devait justement se réunir la cour d'appel de Chambéry ce 18 juin... comprenne qui pourra !
. l'autre concernant la déclaration d'irrecevabilités de parties civiles.

Une fois de plus notre mobilisation, intacte et importante a été stoppée dans son élan.
Quels que soient nos états d'âme, notre motivation et notre dignité restent intacts et nous serons présents en septembre.
Un remake de la fable du pot de terre contre le pot de fer....

L'audience du 18 juin 2008 sera-t-elle publique ?

A ce jour, pas de réponse.

AUDIENCE A LA COUR D’APPEL DE CHAMBERY

IncinératUeur de Gilly sur Isère
Les parties civiles ont contesté les conclusions du juge d’instruction dans son ordonnance d’octobre 2007.
Dans cette ordonnance, seuls le Simigeda et l’industriel Novergie demeurent mis en examen en tant que personnes morales et pour non respect de la réglementation.

La Cour d’Appel de Chambéry se réunit pour statuer sur les motifs de cette contestation
Mercredi 18 juin prochain à 10 h

Nous avons demandé que cette séance soit publique.
L’ACALP prévoit un car et propose à tous ses membres et sympathisants d’apporter leur soutien aux parties civiles qui ont choisi de se rendre à cette audience en les accompagnant.

Départ mercredi 18 juin à 8 h 30
Salle Polyvalente de Grignon, devant le terrain de foot
Retour prévu vers 13 h 30

Le car, à la charge de l'Acalp, sera commandé en fonction du nombre de personnes intéressées.
Il est donc nécessaire de s’inscrire avant le 12 juin
à cette adresse : dominique.frey@orange.fr

A cette occasion, nous nous efforcerons :
- de rappeler la nécessité d’assumer leurs responsabilités aux personnes individuelles mises en examen et que le non-lieu écarte de toute implication,
- d’insister sur la mise en danger des populations, non retenue bien que démontrée.

En effet les résultats définitifs de l'étude nationale de l’Institut de Veille Sanitaire attribuent à l'incinération un impact inquiétant sur l'augmentation des cancers. Il est inacceptable que l'augmentation des cancers liés à l'incinération soit constatée partout où elle a été étudiée en France et niée autour de Gilly !

Alerte à Babylone vendredi 23 mai 2008

Nous organisons une nouvelle soirée rencontre autour de la projection d’un film. Comme précédemment, nous commencerons la soirée à 19 heures autour d'un repas à partager, composé au gré des contributions de chacun. Ce moment de convivialité de la vie associative nous permettra d'échanger sur notre actualité avant la projection du film et la discussion qui suivra.

Rendez-vous vendredi 23 mai 2008

Ancienne cure de Grignon, dernier étage

Accès côté parking

19 h : Repas

20 h 30 : Projection

Entrée libre

ECOFESTIV' 2008 à Chambéry

Ecofestiv' 2008 est organisé par l'association LA MANDRAGORE
à Chambéry - Parc du Vernay
le SAMEDI 24 MAI prochain.
L'Acalp participe à cette journée et vous invite à rejoindre ses représentants sur son stand où l'on pourra, échanger et débattre sur les actions de l'association ; Jean-Michel y proposera tout au long de la journée des explications et démonstrations concrètes sur le fonctionnement du lombricompostage.

Plus d'infos et programme détaillé de la journée sur : http://www.lamandragore.net/

Incinération et cancers : des résultats alarmants passés sous silence

L’Institut de Veille Sanitaire (InVS) a publié en mars 2008 les résultats définitifs de l'étude qu'il a réalisée dans 4 départements français, observant un lien entre l’exposition des populations adultes aux rejets atmosphériques des incinérateurs d'ordures ménagères ayant fonctionné de 1972 à 1990 et l’incidence des cancers dans les années 90.

Selon les experts :

. Cette étude a mis en évidence des relations entre l’exposition des populations aux rejets de l’incinération et le risque de développer un cancer [cf. résultats ci-dessous] et apporte ainsi de nouveaux arguments sur les risques sanitaires en rapport avec une exposition environnementale, sur une longue durée, aux rejets de l’incinération des ordures ménagères.

. En regard de l’incertitude sur les temps de latence d’apparition des cancers, on ne peut exclure que les expositions passées depuis les années 1970 puissent encore aujourd’hui favoriser la survenue de cancers.
Sources :
Etude d’incidence des cancers à proximité des usines d’incinération d’ordures ménagères Synthèse/InVS/2008/ www.invs.sante.fr
Communiqué du CNIID/Sébastien Lapeyre/ www.cniid.org

Oui ces résultats sont alarmants.
Et oui, nous avons eu raison de nous mobiliser, de nous inquiéter,
d’alerter, d’interpeller, de provoquer études et expertises, de nous battre, de ne pas céder au découragement et d’insister pour comprendre, qui, quoi, comment, afin d’en tirer les indispensables leçons.

Les responsables -Etat, élus, industriels- du fonctionnement catastrophique de l’usine d’incinération de Gilly sur Isère et de ses conséquences, vont-ils enfin prendre toute la mesure de l’ampleur de leurs responsabilités, d’avoir fait, laissé faire et d’avoir poursuivi ?
Aujourd’hui les notions de rumeur et le déni qui servaient à nos détracteurs de tous bords afin de ne pas assumer leurs erreurs, leurs errements, qui leur servaient à tenter d’échapper à leurs responsabilités, ils peuvent honteusement les mettre au placard…!
Tous les malades, vivants ou disparus, tous ces courageux et dignes combattants, ceux à venir, vont-ils enfin être reconnus comme victimes de cette machine à empoisonner ?
Car il s’agit bien là « de la p…. de vie des gens ! » comme nous l’avions entendu lors d’une mémorable réunion du Simigeda fin 2001, juste après la fermeture de l'incinérateur.
A Philippe Bonasia, disparu en mars 2008

La justice, pressée d’en finir, n’a-t-elle pas précipité ses conclusions ?
s’emparera-t-elle enfin de ces résultats pour le procès exemplaire que nous attendons ?

Procédure judiciaire : UN PROCES A VENIR !

Fin de l’instruction - octobre 2007
L’ordonnance* de fin d’instruction offre un non-lieu à l’Etat et toutes les personnes mises en examen jusqu’à présent, elle ne retient pas la mise en danger d’autrui : ne reconnaît pas le lien entre cancer et incinération. Elle propose d’ouvrir un procès contre le Smigeda et l’industriel Novergie en tant que personnes morales pour non respect de la réglementation. En désaccord avec ces conclusions, les plaignants se sont pourvus en appel auprès de la Cour de Chambéry. Me Billet a rédigé un mémoire critique en vue de cette audience dont la date n'a pas encore été fixée, probablement dans l'attente de la décision de la cour de cassation qui doit statuer sur la recevabilité de ce même appel dans un premier temps rejeté pour des raisons de délais contestés par les plaignants (oui c’est compliqué !). Mais il faut retenir que la cour d'appel de Chambéry se réunira quel que soit le résultat de ce recours grâce à l’action d'autres parties civiles.

Procédures interminables…
Par ailleurs, la cour de cassation doit statuer sur l’irrecevabilité de sept derniers plaignants précédemment déjà renvoyés par elle devant la cour d'appel de Lyon qui les a à nouveau déclarés irrecevables en novembre 2007...
Il faut savoir que si nous décidons de nous adresser un jour à la cour européenne de justice, il faudra avoir épuisé tous les recours.
* nous l'espérons prochainement accessible sur ce blog

Apres les municipales

Ouf ! C'est fini. Maintenant il va falloir se mettre au boulot. Mais commençons par féliciter les nouveaux élus : des administrateurs de l'association ont été élus à Albertville, Grignon, Gilly, des adhérents et sympathisants aussi. Ne boudons pas notre satisfaction et saluons leur engagement. Mais ils ne pourront pas tout et ils ont besoin de nous, les associatifs, pour les soutenir, et les stimuler. Car rien n'est gagné et nous n'obtiendrons que ce qu'on arrachera de nos mains. Restons vigilants sur qui composera le SIMIGEDA, le SYMVALLEES, comment fonctionnera la CORAL, de quoi sera fait ECOPARC... Après 7 ans pendant lesquels tout le monde a tergiversé, attendu, faisons en sorte que la gestion des déchets soit une priorité et qu'enfin soient mises en place des solutions vertueuses, écologiques et respectueuses de la santé des gens.



Nous travaillerons avec les élus qui le souhaiteront dans le respect des convictions de chacun mais avec la force de nos propositions et de notre expérience tirée de toutes ces années de travail et de lutte sur la question de l'élimination des déchets.

ALBERT GIBELLO BATTU A ALBERTVILLE

Malgré le renfort d'Hervé Gaymard et de Vincent Rolland, la désinvolture et l'irrespect ont pesé lourd et justement pour le maire sortant d'Albertville qui vient d'être sanctionné par l'élection de Philippe Masure et son équipe à la tête de la ville.
L'intercommunalité va prendre de nouvelles couleurs, tous les espoirs nous sont donc permis pour une gestion et un traitement des déchets correspondant à nos attentes dans toute leur ampleur et leurs répercussions.
A suivre...

Dernières soirées électorales à Albertville

Le sérieux face aux pitreries

Mercredi soir 5 mars, réunion de la liste d’opposition conduite par Philippe Masure. Ambiance sérieuse et détendue, à la mesure de la fonction et des responsabilités d’élus que sont en droit d’attendre les citoyens. Actions et projets expliqués et détaillés, valeurs sociales et humanistes, concertation, attention portée au citoyen, à ses conditions, sa qualité, son cadre de vie, et…. Enfin ! et de manière transversale, le développement durable est présent, attaché à chaque facette de la vie économique et citoyenne. Des questions et des réponses sans détour ni distance. Une écoute de qualité.

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Jeudi soir 6 mars. C’est avec une légèreté singulière que le maire sortant d’Albertville, Albert Gibello, a fait « l’animateur » sur son bilan et ses projets pour la ville d’Albertville, ne se privant ni de commentaires sarcastiques ni de mépris… au cours d’un discours clownesque, racoleur, affligeant d’absence de contenu, ponctué de quelques maladroites justifications et surtout d’une débordante et clinquante satisfaction… Albertville a perdu une fleur au concours des villes fleuries. On va continuer de démolir et ne pas lancer de nouveaux travaux…
Et comme il fait bon vivre à Albertville où soudain les sauveteurs, « amis politiques de longue date », les vrais ceux là, déballent les banalités gentillettes habituelles.
Quel monde parfait ?
Les colistiers ont assuré, brillé sous les projecteurs, ponctué les discours de rires et applaudissements.
Nous avions cru pouvoir nous exprimer au cours d’un débat. Il n’y en eu point. Balayé d’un revers de micro la parole de l’Autre. Le temps de prendre son souffle et c’est fini… Un petit coup d’œil à la montre et « à la soupe ! » crie l’animateur.

La catastrophe de l’incinérateur de Gilly sur Isère, les dioxines et leurs cortèges de polluants empoisonnant la population !
Nous n’oublions pas qu’ils étaient 50 autour de la table et que chacun, toutes tendances politiques confondues, a sa part de responsabilité à assumer. Cependant, le président du syndicat intercommunal mixte de gestion des ordures ménagères de la région albertvilloise (Simigeda) porte une grande responsabilité. Albert Gibello, maire d’Albertville et à ce titre président du Simigeda, a-t-il assumé ses responsabilités dans cette affaire ?
En son nom, celui de ses collègues, publiquement, s’est-il expliqué, a-t-il exprimé des excuses, des regrets ou affirmé une volonté de changement ?
Ce jeudi soir, RIEN, PAS UN MOT. Sauf pour rappeler SA position de victime et ses jours difficiles avec « ce qui M’est tombé sur la tête ! »
Nos vies ont-elles si peu de valeur à ses yeux ?
Son silence est éloquent ! Mais il est vrai, c’est un sujet sérieux.

Enfin, croit-il redorer son image en sortant de son chapeau une candidate aux discours convenus sur le développement durable, incapable de faire le moindre lien avec la vie locale mais s’affichant « collaboratrice » de Corine Lepage qu’elle n’a même pas honorée par ses propos au cours de cette soirée ?

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N’oublions pas d’aller voter ce dimanche !

Municipales : 82 % des élus et candidats favorables à une redevance incitant au tri des déchets

http://www.lemonde.fr
Près de 40 % des Français et 50 % des élus et candidats aux municipales estiment que l'environnement est un enjeu prioritaire du scrutin du 9 mars, selon une étude OpinionWay pour la société Eco-Emballages, publiée jeudi 21 février. Les catégories socioprofessionnelles les moins aisées sont les plus enclines à le citer comme une priorité (46 % des CSP – et en particulier 49 % des employés sont dans ce cas).
Le traitement des déchets est cité par 74 % des sondés "grand public" et 92 % des élus et candidats comme leur première préoccupation en matière d'environnement, devant l'utilisation de nouvelles formes d'énergies renouvelables et la lutte contre le réchauffement climatique.
En outre, 40 % des Français et 63 % des élus et candidats estiment que le tri des déchets ménagers est prioritairement du ressort de leur intercommunalité, un chiffre en hausse de 27 % par rapport au sondage effectué fin 2006.
Enfin, 94 % des élus et candidats se prononcent pour l'uniformisation des consignes de tri des déchets, rejoints par 91 % des autres personnes interrogées. Surtout, 82 % des élus et candidats se disent prêts à mettre en place une redevance incitative, consistant à calculer le montant payé par chaque administré pour la collecte et le traitement des déchets en fonction de sa production d'ordures non triées.

Méthode
Cette étude quantitative a été réalisée auprès d'un échantillon de 1 130 personnes représentatif de la population française âgée de 18 ans et plus, et de 400 élus ou candidats aux élections municipales.
Le Monde.fr

Et nos élus savoyards, qu'en disent-ils, en font-ils leur première préoccupation ? Demandons leur, demandez leur.

INCINERATION = POLLUTION Un livre témoignage sur le scandale de l'incinérateur savoyard de Gilly sur Isère